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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELUE PAR NOUS
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E/N ELUE PAR NOUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E/N ELUE PAR NOUS
ELUE PAR NOUS, SARL

Numéro de dépôt :
4316145
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2026
E/N ELUE PAR NOUS de ELUE PAR NOUS

Présentation de la marque E/N ELUE PAR NOUS

Déposée le 21 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELUE PAR NOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « E/N ELUE PAR NOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELUE PAR NOUS domicilié(e) ESPACE ECONOMIQUE DE MOUNDRAN, 1 AVENUE PIERRE DURAND - 31470 - FONSORBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 452 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ELUE PAR NOUS, M. MOISSON JEROME domicilié(e) ZAC MOUNDRAN, 1 AVENUE PIERRE DURAND - 31470 - FONSORBES - France.

La marque E/N ELUE PAR NOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E/N ELUE PAR NOUS arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

ELUE PAR NOUS a également déposé les autres marques suivantes : OSE METAMORFOSE , E/N ELUE PAR NOUS , LES P'TITS Z'ELUS P'Z , Métamorf ose by ELUE PAR NOUS , QUESTION de TEMPS


ELUE PAR NOUS, SARL - ESPACE ECONOMIQUE DE MOUNDRAN, 1 AVENUE PIERRE DURAND - 31470 - FONSORBES - France - SIREN 392452413


SARL ELUE PAR NOUS, M. MOISSON JEROME - ZAC MOUNDRAN, 1 AVENUE PIERRE DURAND - 31470 - FONSORBES - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Chaussures de sécurité ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.